PLU

PLAN LOCAL D’URBANISME - ENQUETE PUBLIQUE

Rapport unique et conclusions du commissaire enquêteur

Téléchargez les documents en cliquant sur les liens suivants :

Rapport unique du commissaire enquêteur

Conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur relatif au projet d’élaboration du PLU

Conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur relatif au projet du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales

Conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur relatif au projet d’instauration d’un périmètre délimité des abords de l’abside de l’église inscrite au monument historique


Téléchargez l’arrêté d’enquête publique

ENQUÊTE PUBLIQUE unique du 14/11/2017 au 16/12/2017 portant sur les projets suivants :


Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU)

Téléchargez les documents en cliquant sur les liens suivants :

I - 0. PLU Sandrans - Enquête publique - En-tête

I - A. PLU Sandrans - Enquête publique - Cadre législatif

I - B. PLU SANDRANS - Enquête publique - Actes administratifs

I - C. PLU Sandrans - Enquête publique - Résumé non technique

I - D. PLU Sandrans - Enquête publique - Bilan de la concertation

II - PLU SANDRANS - Enquête publique - Avis des personnes publiques

III - 0. PLU Sandrans - Enquête publique - En-tête

III - 0. PLU Sandrans - Enquête publique - Liste des pièces

III - 1. PLU Sandrans - Enquête publique - Rapport de présentation

III - 2. PLU Sandrans - Enquête publique - Etude d’environnement

III - 3. PLU Sandrans - Enquête publique - PADD

III - 4. PLU Sandrans - Enquête publique - OAP

III - 5. PLU Sandrans - Enquête publique - Règlement graphique

III - 6. PLU Sandrans - Enquête publique - Règlement écrit

III - 7. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - En-tête

III - 7.1. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - SUP - 0. En-tête

III - 7.1. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - SUP - 1. Liste des servitudes

III - 7.1. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - SUP - 2. Plan de servitudes et d’informations

III - 7.1. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - SUP - 3. Arrêté préfectoral - Canalisation de gaz

III - 7.1. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - SUP - 4. Arrêté préfectoral - Plomb

III - 7.2. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Annexes sanitaires - 0. En-tête

III - 7.2. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Annexes sanitaires - 1. AEP - Rapport

III - 7.2. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Annexes sanitaires - 2. AEP - Plan du réseau

III - 7.2. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Annexes sanitaires - 3. Déchets - Rapport

III - 7.3. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Zonage d’assainissement - 0. En-tête

III - 7.3. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Zonage d’assainissement - 1. Rapport

III - 7.3. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Zonage d’assainissement - 2. Plan d’actualisation

III - 7.3. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Zonage d’assainissement - 3. Plan des réseaux

III - 7.3. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Zonage d’assainissement - 4. Plan de zonage EU

III - 7.3. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Zonage d’assainissement - 5. Plan de zonage EP

III - 7.3. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Zonage d’assainissement - 6. Décision MRAe

III - 7.4. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Réglementation des semis et plantations

III - 7.5. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Arrêté préfectoral - Captage


Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

Téléchargez les documents en cliquant sur les liens suivants :

Zonage - Acte Administratif

III - 7.3. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Zonage d’assainissement - 0. En-tête

III - 7.3. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Zonage d’assainissement - 1. Rapport

III - 7.3. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Zonage d’assainissement - 2. Plan d’actualisation

III - 7.3. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Zonage d’assainissement - 3. Plan des réseaux

III - 7.3. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Zonage d’assainissement - 4. Plan de zonage EU

III - 7.3. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Zonage d’assainissement - 5. Plan de zonage EP

III - 7.3. PLU Sandrans - Enquête publique - Annexes - Zonage d’assainissement - 6. Décision MRAe


Instauration d’un périmètre délimité des abords de l’abside de l’église inscrite monument historique le 21 octobre 1926 (PDA)

Téléchargez les documents en cliquant sur les liens suivants :

PDA - Partie 1

PDA - Partie 2

PDA - Partie 3

PDA - Actes Administratifs

PDA - J.O. Classement Monuments Historiques


PLAN LOCAL D’URBANISME - Dossier d’approbation

Dossier d’approbation du Plan Local d’Urbanisation de la commune de Sandrans


Procédure

Téléchargez le document en cliquant sur le lien suivant :

Procédure administrative


Rapport de présentation

Téléchargez les documents en cliquant sur les liens suivants :

Rapport de présentation

Etude d’environnement


PADD

Téléchargez le document en cliquant sur le lien suivant :

Projet d’aménagement et de développement durables


Réglement

Téléchargez les documents en cliquant sur le liens suivants :

Liste des emplacements réservés

Réglement écrit

Réglement graphique


Annexes

Téléchargez les documents en cliquant sur les liens suivants :

Liste des annexes du PLU de Sandrans

Liste des servitudes d’utilité publiques

Plan de servitudes et d’informations

Annexes sanitaires

Zonage d’assainissement

Réglementation départementale des semis, plantations et replantations d’essences forestières

Arrêté du préfet de l’Ain déclarant l’ensemble du département de l’Ain zone à risque d’exposition au plomb

Arrêté du préfet de la région Auvergne - Rhône-Alpes portant délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le bassin Rhône - Méditerranée


Orientation d’aménagement et de programmation

Téléchargez le document en cliquant sur le lien suivant :

Orientations d’aménagement et de programmation